Le Conseil Européen du Droit de l’Environnement a adopté, en 1977, la résolution « Droit pénal et protection de l’environnement ». Même si des sanctions ont existé depuis le Moyen Âge, il existe désormais des sanctions pénales pour assurer la protection de notre environnement. Toutefois, la Commission interministérielle pour la lutte contre les infractions en matière d’environnement a réalisé une étude en 1978-1979, au terme de laquelle il apparaît que chacun d'entre nous, sans le vouloir,...

L’intérêt du sujet déborde largement de la sphère de la phénoménologie juridique. La philosophie de la culpabilité ouvre — simultanément — sur les perspectives ontologiques et existentialistes. Car une responsabilité pénale — sans fondement moral — déboucherait sur une punition démesurée, et éventuellement barbare. On ne peut pas dissocier la culpabilité de l’auteur, sans prendre en compte la souffrance de sa victime. Avec la même préoccupation, on ne peut pas infliger la punition, en igno...

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les droits de l'homme.Les droits de l’homme : une réalité quotidienne ? En consacrant une journée d’étude sur ce thème, la Conférence du Jeune Barreau ainsi que le Barreau de Mons ont tenté de répondre à cette question en analysant ce concept fondateur dans différentes branches du droit grâce au concours de spécialistes.Dans la première partie consacrée au droit du travail, Jean-François N...

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la responsabilité civile et pénale des administrateurs et des membres du comité de direction des sociétés anonymes.Dans cet ouvrage, l’auteur dresse l’état des lieux actuel de la responsabilité des administrateurs et des membres du comité de direction des sociétés anonymes, tant en matière civile qu’en matière pénale.À travers une synthèse riche et complète, sont ainsi présentées :...

À l’occasion du centenaire de l’arrêt Teffaine rendu par la Cour de cassation le 16 juin 1896, un colloque s’est tenu à l’Université du Maine-Le-Mans pour à la fois dresser le bilan d’un siècle de responsabilité du fait des choses et en tracer les perspectives d’évolution. En inventant, il y a cent ans, un principe général de responsabilité du fait des choses, la jurisprudence judiciaire a voulu répondre à « une angoisse de la vie moderne » selon l’expression du Doyen Carbonnier, liée à la...